Jacques Rosay
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques ROSAY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. − SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Rosay (Jacques, Pierre)
chef des pilotes d'essais dans un groupe ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de la défense
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022056161
(source JORF)
nomination
04 Avril 2010
04/04/2010
De:
Jacques ROSAY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Rosay (Jacques, Joseph, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Buffard, Jacques Rosay et Brigitte Perrillat-Mercerot, notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Thônes (Haute-Savoie)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
74
"
JORFTEXT000020080686
(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 2009
13/01/2009
De:
Jacques Rosay
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Jacques Rosay
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000612878
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003