Jacques Rosay


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques ROSAY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. − SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Rosay (Jacques, Pierre)
chef des pilotes d'essais dans un groupe ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Jacques ROSAY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Rosay (Jacques, Joseph, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Buffard, Jacques Rosay et Brigitte Perrillat-Mercerot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000020080686(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jacques Rosay
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jacques Rosay
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000612878(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.